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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique :
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AS-i Safe Win
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS-i Safe Win
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (forme juridique : société anonyme)

Numéro de dépôt :
3112068
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque AS-i Safe Win

Déposée le 12 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS-i Safe Win » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - France.

La marque AS-i Safe Win a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS-i Safe Win est expirée depuis le 12 juillet 2011.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : OSICONCEPT


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (forme juridique : société anonyme) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Logiciels pour l'automation et le contrôle industriel ; Logiciels pour des appareils de contrôle industriel tels que des modules servant à la sécurité des machines, des ateliers et installations techniques.